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  • Marathon de NICE

    petanque

     

     

    LA NICOISE


    MARATHON 2022


    PROGRAMME du 11 Juin:


    8h Réception des joueurs.


    9H Première partie, fin 9h45


    10H Deuxième partie, fin 10h45


    11h Troisième partie, fin 11h45


    Pause repas, offert aux joueurs


    13h30 Quatrième partie, fin 14h15


    14H30 Cinquième partie, fin 15h15

     

    15h30 Sixième partie, fin 16h15

     

    16h30 Septième partie, fin 17h15


    17h30 Huitième partie, fin 18h15


    19h Remise des prix


    Attention: Inscription individuelle au 06 09 88 11 75

    ou sur place, 1 rue Charles BAUDELAIRE. NICE

  • PV AG 2020

     

     

     

     

     

    Procès-Verbal de l’A G O du mercredi 29.01.2020

    Appel des Clubs :

     

    La feuille de présence est signée à l’entrée et le trésorier Monsieur COLIN Jean-Claude, en profite pour rappeler qu’il attend le paiement des cotisations,

    les feuilles d’informations de mise à jour des Clubs et signale que les reçus sont à la disposition de chacun pour éviter des frais d’envoi.

    Présents : 55

     

    Représentés : 8

    Clubs représentés : 6

     

    Invités :

     

    Elus :

     

    Monsieur Christian ESTROSI, Président de la Métropole NCA, Maire de NICE (représenté)

    Monsieur Charles-Ange GINESY, Président du Conseil Départemental, (Excusé)

    Monsieur Gilles VEISSIERE Adjoint aux Sports.

    Madame Catherine MOREAU Adjointe, élue du territoire.

    Monsieur Bernard BAUDIN Adjoint, élue du territoire. (Excusé)

    Monsieur Franck MARTIN Conseiller Départemental,

     

    Autres invités :

     

    Monsieur Christophe GARIN Président De la Lyonnaise.(Excusé)

    Monsieur Emmanuel CHARLOT, Directeur des Sports. (Excusé)

    Monsieur Frédéric CARLIN du service des Sports.

    Monsieur Alain BIDEAU Conseiller technique à la FFPJP (Excusé)

     

    Quelques Présidents et Amis d’autres Clubs.

     

    Comité Départemental Olympique et Sportif :

     

    Monsieur Philippe MANASSERO, Président.

    Monsieur Antoine MANASSERO, Vice-Président chargé de la caravane du sport. (Excusé)

     

    Le quorum étant atteint, le Président prend la parole pour remercier tous les présents, les invités, ainsi que  les Elus.

     

    Il souhaite à tous une excellente année, emplie des souhaits les meilleurs pour 2020.

     

    « Il propose ensuite de faire une minute de silence en mémoire de nos défunts, très nombreux encore cette année. »

     

    Merci à vous tous.

    L’assemblée de cette année, est élective, comme tous les 4 ans.

    L’ordre du jour était affiché, comme le stipule les statuts, depuis plus de 15 jours et les modalités de dépôt de candidature explicité.

    Elle devait être adressée au président avant le 25 janvier.

    Le candidat devait être licencié, à jour de cotisation.

    Les documents afférents, ainsi que les pouvoir étaient à disposition.

     

    Les candidatures reçues et conformes sont au nombre de 7 :

     

    CASAMASSIMA Henri

    COSTANTINI Nicolas

    GOTI Pierre

    MARIN Evelyne

    MATHIEU Nicolas

    NAUDIN René

    OLIVIERI Daniel

    Je remercie les candidats qui souhaitent s’investir, ainsi que les candidats sortants pour le travail réalisé.

     

    Compte tenu du respect des statuts puisque nous devons réserver une place pour une femme et que nous avons une candidate en la personne de MARIN Evelyne, ainsi qu’un nombre de candidats suffisant, je vous propose de voter l’ensemble des candidats.

     

    A l’unanimité, les candidats sont élus.

     

    Merci et félicitations aux nouveaux.

     

    Voici le bureau proposé et les fonctions de chacun :

     

    Président : OLIVIERI Daniel 

    Vice-président : MATHIEU Nicolas

    : CASAMASSIMA Henri

    Secrétaire : MARIN Evelyne

    Secrétaire adjoint : COSTANTINI Nicolas

    Trésorier : NAUDIN René

    Trésorier adjoint : GOTI Pierre

    Modification de l’art 2 des statuts :

    Ancien texte : « Seules pourront faire partie de cette entente, les sociétaires niçois pratiquants effectivement la pétanque au sein de Fédérations agrées par les Ministères de Tutelles.

    Nouveau texte proposé :

    « Seules pourront faire partie de cette ENTENTE, les sociétés Niçoises adhérentes à des Fédérations agrées par les ministères de tutelles. »

     

    A l’unanimité, la modification est adoptée.

    Changement de siège social :

    Ancien texte : Boulodrome Henri BERNARD.183 route de Grenoble, 06200 Nice.

    Compte tenu de la mise à disposition d’un clos par convention, il n’y a plus lieu d’être au boulodrome

    Nouveau texte proposé : Adresse du Clos :

    2 rue Charles BAUDELAIRE,

    06100 NICE

    A l’unanimité, la modification est adoptée.

    Autorisation du changement de banque :

    S’il en était de besoin, compte-tenu de la nomination d’un nouveau trésorier.

     

    Adoptée à l’unanimité.

    Autorisation de signatures à la banque :

    Il est proposé, d’autoriser pour les commodités de fonctionnement et de totale sécurité, d’autoriser la signature si nécessaire au Président, vice président et au trésorier.

     

    Adoptée à l’unanimité.

    Autorisation de signatures de différents documents administratifs :

    Le Président et s’il est empêché, le vice Président

    Adoptée à l’unanimité.

    Autorisation d’effectuer des demandes de subvention pour le Club :

    Adoptée à l’unanimité.

     

    Nomination de deux vérificateurs aux comptes : Sont candidats

    Madame SERGENT Hermine

     

    Monsieur CAPPACCIOLI Guy

    Adoptée à l’unanimité

    Rapport Moral :

     

    Tout d’abord, je voudrais vous rappeler que nous avons fait les honneurs de la presse à différentes reprises pour nos engagements auprès de jeunes, pour la réception des Américains et l’organisation de la NICOISE, ce concours en 10 parties par addition de points.

    Maintenant je passe la parole au secrétaire,

     

    RAPPORT D’ACTIVITES :

    Présenté par l’ancien secrétaire : Monsieur MATHIEU Nicolas

     

    Pour mémoire, l’Entente a organisé 2 journées au boulodrome au profit des Handicapés avec repas et concours :

    Le 26 Mai, pour l’association l’Envol pour 120 personnes

    Le 3 juin, pour le CCAS de NICE (Ensemble on dit cap) pour 420 personnes

     

    L’Entente est également très impliquée avec le CDOS (Comité Départemental Olympique et Sportif des Alpes-Maritimes) dans l’animation d’atelier de découverte de la Lyonnaise pour les jeunes, même en milieu neigeux.

    Comme le 10 février à AURON cette année. (Jean-Claude était présent)

    Ainsi que pour la Caravane du sport qui a parcouru le département du 28 Juin au 24 Aout sur 26 lieux différents allant de Nice à Menton en passant par Sospel et bien d’autres lieux encore.

    Nous avons réalisé 17 concours de pétanque et 8 concours de contrée cette année.

    Mais nous faisons aussi, une initiation à la lyonnaise tous les mardis au boulodrome

    Ge GALARATTO jusqu’au 20 juin de différents centres handicapés avec France et Jean-Claude.

    Ainsi que la participation aux Concours :

    Pétanque Séniors,

    Bouchin de NISSA

    Concours Eric CIOTTI

    Challenge en deux tours « René PIETRUSCHI ».

    La Niçoise, le marathon en nocturne.

     

    Lu BOUCHIN DE NISSA qui avec un investissement très important de la Ville de NICE, a vu de très nombreuses équipes s’engager, en famille notamment, pour jouer seulement à la Pétanque cet année.

    Monsieur le Maire de NICE, Christian ESTROSI ainsi que Monsieur le Président de l’association « Francis GAG »nous ont rejoints, ainsi que de nombreux élus et le directeur des Sports Monsieur CHARLOT.

     

    Les différents concours ont été énormément récompensés en trophées divers.

    Oui, nous avons eu une belle journée de pétanque, une belle cérémonie de remise de récompenses, de remise de chèque et pour finir un sympathique repas dansant.

     

    Nous avons fait également quelques déplacements :

    En Italie : A Bordighera, Vintimille.

    Sans oublier les visites des autres Clubs du 06 qui nous ont invités

     

    Mais aussi, un grand merci à tous les bénévoles qui ont participés à nos activités car sans eux nous ne pourrions pas organiser et participer à autant d’évènements, que ce soit l’équipe de L’ENTENTE bien sûr, mais également les différentes autres personnes qui nous suivent fidèlement.

    Nous avons quatre initiateurs diplômés :

    Marie-Christine HALLER,

    Nicole CAGNOL,

    Daniel OLIVIERI et Jean Claude COLIN.

    Il rappelle les dates d’interventions en extérieur.

     

    CARAVANE 2019

    Samedi 10 Février : Auron

    Samedi 27 Avril : Carros

    Mardi 24 Avril : Saint André de la roche

    Mercredi 25 Avril : Cannes Ranguin

    Journées Olympiques.

    Lundi 18 juin : La Gaude

    Mardi 19 juin : St Sauveur sur Tinée

    Jeudi 21 juin : Touët sur var

    USEP. (Scolaires)

    22 juin : Charles Ehrmann

    CDOS

    11 Avril : la Trinité

    12 Avril : Cannet

     

    Journées Olympiques.

    20 Mai : Drap

    21 Mai : St Jeannet

    22 Mai : Cap d’ail

    23 Mai : Cannet

     

    CARAVANE d’été

    3 juillet : Nice

    4 juillet : Tourrettes sur loup

    6 juillet : Blausasc

    7 juillet : Roquebrune

    9 juillet : Menton

    10 juillet : La colle sur loup

    11 juillet : Villeneuve-loubet

    15 Juillet : Biot

    16 juillet : Levens

    19 juillet : Colomars

    20 juillet : Clans

    22 juillet : Puget Théniers

    23 juillet La Roquette

    24 juillet : Contes

    29 juillet : Villefranche sur mer

    30 juillet : Cap d’Ail

    31 juillet : Mandelieu

    5 août : Grasse

    9 août : Roquebillère

    10 août : La Brigue

    11 août : Sospel

    17 août : Guillaumes

    18 août : Valberg

    20 août : Golfe juans

    Maintenant, je passe le micro au Président pour quelques communications supplémentaires.

    Il remercie Nicolas.

    Il remercie également Monsieur le Maire de Nice, son Adjoint aux Sports pour l’intérêt qu’ils portent aux Clubs de pétanque  ainsi que Frédéric CARLIN, chargé des clubs, qu’il interpelle souvent.

     

    En 2019, je précisais que le clos était  dans un mauvais état de renommée, de délimitations et les subventions en diminutions.

     

    Le clos René PIETRUSCHI, méritait mieux. 

    Pour mémoire :

    Nous étions heureux de la décision du Maire de nous attribuer ce clos.

    Mais,  nous sommes heureux aujourd’hui de pouvoir dire que nous avons était entendu :

    Les limites du terrain sont enfin réalisées et la clôture refaite.

    La climatisation refaite,

    Les madriers et la peinture fournie,

    Le local cuisine en cours de rénovation,

    Les escaliers pour accéder à la terrasse en prévision,

     

    Etc…

     

    Je disais en 2019, Monsieur l’Adjoint que nous ferons de notre mieux pour permettre aux habitants de ce quartier de profiter au maximum de cette infrastructure, de s’amuser, de se détendre.

     

    Oui, nous avons ouvert 6 jours sur 7, y compris les jours de fêtes.

     

    Alors un grand merci aux personnes qui ouvrent et œuvres.

     

    Oui, il est vrai que j’exige de la tenue, du respect, de la convivialité et permettre ainsi à tous, grands, petits, de se sentir bien ici : je déteste les incivilités, mais j’ai confiance !

     

    Nous recevrons tous les samedi après-midi une association » de personnes en situation d’handicap » GEM NICE, qui vient jouer aux boules et parfois même le mercredi.

     

    Aussi, nous avons souhaité cette année ne plus faire de concours au boulodrome, cela coute trop cher au club et les joueurs du département de moins en moins nombreux ne veulent même plus y aller : Mais nous avons fait 17 concours de pétanque au Club.

    Nous avons donc fait : le Challenge PIETRUSCHI en deux tours, ici et à Carras.

    Puis le marathon de la Niçoise en dix parties en nocturne, encore à CARRAS.

    Rappel : des formations pour les dirigeants sont réalisées par le CDOS, veuillez prendre connaissances des dates, des modalités d’inscriptions, le club, prend en charge ces formations pour les licenciés uniquement : Nicolas en a déjà bénéficié.

     

    Prenez aussi connaissance de ce qu’est la caravane du sport : très important !!!

     

    Je voudrais terminer mon propos en remerciant encore, Monsieur le Maire de NICE pour L’attribution de la Médaille d’or de la jeunesse et des sports.

     

    Permettez-moi de la partager avec tous mes bénévoles, je ne fais rien tout seul.

     

    Aussi, merci de les applaudir, ils le méritent également.

    Maintenant, je vous demanderai bien évidemment, de donner quitus à ce rapport,

    si vous êtes satisfaits de son contenu.

    L’ensemble des présents très satisfaits des réponses, donnent quitus à l’unanimité.

     

    Rapport Financier :

     

    Le Président remplace momentanément le Trésorier retenu à l’entrée par d’autres obligations, il présente le budget réalisé 2019, ainsi que le prévisionnel 2020, il commente ensuite les différents points importants et se met à la disposition des membres pour répondre à toutes les questions.

     

    Il passe le micro aux vérificateurs aux comptes, désignés par l’AG 2017, afin qu’ils fassent rapport de leurs vérifications et commentaires s’il en est de besoin : Madame SERGENT Hermine, Monsieur Guy CAPACCIOLI.

    Au préalable, le président précise que les vérificateurs contrôlent les comptes, mais valident également la teneur des dépenses (les factures sont-elles en rapport avec l’objet de l’association)  alors que l’expert-comptable contrôle seulement, les justificatifs, la véracité des comptes.

     

    Les deux vérificateurs se sont réunis en présence de Messieurs COLIN Trésorier, OLIVIERI Président, le jeudi 16.01.2020 à 10 h  30 au clos René PIETRUSCHI, 2 rue Charles BAUDELAIRE pour procéder à la vérification des comptes et documents.

     

    Ils confirment que les comptes sont bien tenus, que le Trésorier a répondu à toutes les interrogations et fournis tous les éléments de réponses, avec des documents bien répertoriés.

     

    Le rapport des commissaires fait donc apparaître une tenue de compte très sérieuse, poste par poste, ainsi qu’un résultat satisfaisant.

     

    L’ENTENTE est entre de bonnes mains précisent les deux vérificateurs, qui proposent de féliciter toute l’Équipe et de donner quitus pour cet exercice, qui présente un excédent.

     

    L’ensemble des présents et représentés donnent quitus à l’unanimité.

    Le budget prévisionnel est présenté, commenté poste par poste.

     

    L’ensemble des présents et représentés donnent quitus à l’unanimité.

     

    Avant de passer la parole aux élus présents, je voudrais à nouveau remercier Monsieur Frédéric CARLIN pour son aide, mais lui demander à nouveau deux choses importantes :

    Pourquoi nous devons payer l’eau pour entretenir les infrastructures, alors que les autres disciplines, tels que la Boxe, le Basket ou autres utilisateurs ne payent pas.

    Pourrions-nous espérer l’installation d’un WC de pleins pieds à l’extérieur du pool house pour permettre un accès pour handicapés.

     

    Monsieur CARLIN en prend bonne note et s’exprime pour l’eau, mais en informera les instances décisionnaires.

     

    Il confirme que les travaux prévus,  seront réalisés très rapidement.

     

    Le Président le remercie et passe le micro à Madame MOREAU.

     

    Madame MOREAU, prend la parole, puisque l’adjoint aux sports arrivera un peu plus tard, elle demande à son collègue Monsieur Franck MARTIN de s’exprimer également.

    Je suis très content et rassuré de la parfaite et étroite collaboration avec votre président, d’autant plus que les habitants du secteur ont retrouvé une certaine plénitude.

     

    Alors Daniel continue, on est de tout cœur avec toi et ton équipe.

     

    La Police Nationale et Municipale qui vous visitent sont ravis de constater cette sérénité et surtout de ne plus être appelé pour des dérives.

     

    Monsieur Franck MARTIN constate également ce changement, ainsi que les aménagements et l’entretien perpétuel du clos.

    Je suis souvent sur le terrain et croyez moi, les habitants du quartier apprécie ce changement et espère que cela perdure.

     

    Dernières réjouissances avant le cocktail :

     

    Tirage au sort des heureux gagnants.

     

    (Pour toutes les personnes adhérentes et présentes, participants à l’AG, un billet de tombola est offert) :

     

    Un cadeau pour une Dame, tirage effectué par Monsieur MARTIN,

     

    Un autre tirage effectué par Madame  MOREAU pour un Homme.

     

    Les heureux gagnants :

     

    Madame : DERHI Dorothée

     

    Monsieur : MARTIN Daniel

     

    Un cocktail est ensuite servi autour d’un buffet dinatoire.

     

     

    Le Président : Daniel OLIVIERI

    Le trésorier élus : René NAUDIN

    Nice le 30.01.2020

     

     

     

     

     

     

  • Statuts

     

     

    ENTENTE DES SOCIETES NIÇOISES

    DE PETANQUE ET JEU PROVENÇAL

    Déclarée à la Préfecture des Alpes-maritimes le 17 novembre 1955 – Récépissé N° 7814

    Paru au Journal Officiel du 30 Novembre 1955 – N° du Dossier : 4482

     

     

    S T A T U T S:


    CONSTITION et BUT :

     

    Article I       – L’association dénommée « Entente des Société Niçoises de Pétanque et Jeu Provençal » est une union regroupant, des particuliers, des associations, des Amicales de NICE. (Sigle : ESNPP)

     

    Article II     – Sa durée est illimitée. Seules pourront faire partie de cette Entente les Sociétés Niçoises adhérentes à des Fédérations agrées par les Ministères de tutelles.

     

    Article III    – L’ESNPP a pour but :

     

    1. La pratique et le développement du sport bouliste au sein des Sociétés Niçoises.
    2. De permettre à ces Sociétés d’organiser séparément ou ensemble de grands concours de Boules, des compétitions sportives s’y rapportant.
    3. De créer et d’entretenir entre ces Sociétés des relations amicales.
    4. De resserrer les liens de solidarité entre elles, d’unir leurs forces et les coordonner en vue de l’amélioration de leur situation matérielle et morale.
    5. De s’occuper de tout ce qui concerne l’étude et la défense des intérêts sportifs.

     

    Article IV    – Le Siège de l’ESNPP est fixé à NICE.

     

    Article V     – Toutes discussions politiques, religieuses ou étrangères à l’objet de l’ENTENTE est formellement interdite.

     

     

    COMPOSITION :

     

    Article VI    – L’ESNPP se compose :

     

    1. Des Membres d’Honneur
    2. Des Membres Actifs (Des particuliers, des Sociétés Niçoises dont tous les membres sont licenciés à l’ESNPP, qui elle-même est licencié à la FFPJP ou d’autres Fédérations agrées.)
    3. Des Clubs ou Membres Sympathisants.

     

    Article VII  – Le titre de Membre d’Honneur est décerné par le Conseil à toute personne, qui par sa souscription ou les services qu’elle rend contribue au développement et à la prospérité de l’ESNPP.

                         Toutes les années, le Comité de Direction procèdera à la révision et à l’établissement de la liste des membres d’honneurs de l’année en cours.

     

                         Les membres actifs sont les Particuliers, les Sociétés Niçoises dont leurs licenciés font partie de l’ESNPP, qui elle-même est affiliée à la FFPJP ou autres Fédérations.

     

                        Les membres Sympathisants sont les personnes ou Club qui souhaitent participer aux activités de L’ESNPP.  

     

                        Chaque association adhérente à l’ESNPP est indépendante, et dispose de ses propres statuts.

     

    Article VIII – Le montant de la cotisation est fixé lors de l’assemblée générale annuelle, et payable avant la fin janvier de chaque année.

                        Les licences sont à régler au fur et à mesure des demandes.

     

     

    ADMINISTRATION :

     

    Article IX    – L’ESNPP est licencié à la Fédération de Pétanque et Jeu Provençal (FFPJP).

                        Elle se compose aussi de l’ensemble des Sociétés Niçoises adhérentes aux fédérations agrées par le Ministère de tutelle et à cette Entente.

     

                         – Une seule voix par Société est attribuée lors des votes.

     

    Article X     – L’ESNPP est administrée par un Comité de Direction de plusieurs Membres.

                         Chaque Club Niçois (membre actif) à jour de ses cotisations proposera un membre de son club  pour en faire partie.

                         Le Comité de Direction est composé de six membres minimum: 1 Président, 1 Vice-président, 1 Secrétaire Général, 1 Secrétaire Adjoint, 1 Trésorier Général, 1 Trésorier Adjoint:1 poste minimum réservé au féminine.

                         2 Vérificateurs aux comptes, non membres du Comité  seront élus pour 4 ans.

                         Pour la première année, les Sociétés adhérentes pourront proposer plusieurs membres, uniquement, afin de compléter le Comité : (Chaque société aura au minimum un représentant)

     

    Article XI    – Le Renouvellement du Comité de Direction au complet aura lieu au terme de la 4ème année de mandat, et ce, avant le début de la nouvelle saison, lors de l’Assemblée générale annuelle.

                         Est éligible au Comité de Direction de l’ESNPP, tout licencié, affilié à l’ESNPP, à raison d’un Membre par Société, possédant l’accord écrit du Responsable de son Association.(sauf si le Comité n’est pas complet)

                         Cette personne éligible devoir avoir atteint la majorité légale (18 ans), et jouir de ses droits civiques. Les Membres sortants sont rééligibles.

    – Les candidatures au Renouvellement du Comité de Direction devront parvenir au président trois jours avant l’AG

    Les Licenciés affiliés seront convoquées par le Secrétaire, au moins QUINZE jours, avant la date prévue pour l’A. G. Annuelle. ( Par courrier affiché au Club)

     

    Article XII  – Ces fonctions sont gratuites, de ce fait, il est formellement convenu que les Membres du Comité de Direction ne seront jamais responsables solidairement des fautes de gestion d’aucun d’entre eux. Ils ne seront uniquement responsables que de leurs fautes lourdes personnelles.

     

    Article XIII – Le Président représente l’ESNPP dans toutes les circonstances et dans toutes les occasions. Il en a la haute direction et la surveillance générale. Il préside les Assemblées Générales et les séances du Comité de Direction. Il signe tous les actes, arrêtés ou délibérations. Il exerce en Justice les actions de l’ESNPP, tant comme demandeur, que comme défendeur, après y avoir été autorisé par le Comité de Direction.

     

    Article XIV – Le Vice-Président, remplace le Président absent, dans toutes les attributions de celui-ci.

     

    Article XV  – Le Secrétaire Général est chargé de la rédaction des procès verbaux des Assemblées générales et des séances du Comité de Direction, ainsi que de la correspondance, des avis, des convocations et de la conservation des archives de l’ESNPP, dont il est responsable. Il est tenu d’inscrire sur un registre spécial établi à cet effet, à la suite de la copie des présents statuts, la liste des Membres du Comité de Direction, des Membres d’Honneur, et de tous les changements pouvant survenir dans cette liste ou dans les statuts. Ce registre doit être tenu, à la disposition des autorités administratives ou judiciaires sur leur réquisition.

     

    Article XVI – Le Trésorier est le dépositaire de tous les fonds et papiers de comptabilité : il en est responsable. Il reçoit les cotisations, les subventions et généralement toutes les sommes qui doivent figurer aux « recettes ». Il paye sur visa du Président, toutes les factures et pièces de « dépenses » votées ou approuvées par le Comité de Direction. Il tient un registre de Recettes et de Dépenses. Toutes les écritures, ainsi que les livres de caisse et de banque, les pièces de comptabilité, sont constamment à la disposition du C. D. de l’Entente

     

    Article XVII-Le Comité de Direction se réunit au moins UNE FOIS PAR AN.

                         Il peut si les circonstances l’exigent, se réunir autant de fois que nécessaire, sur convocation du Président ou à la demande écrite de la majorité des membres du Comité de Direction. Les décisions sont toujours prises, sauf dans les cas prévus, à la majorité des membres du Comité de Direction présents, à la condition que la moitié des membres plus un, soit présent aux Réunions.

     

    Article XVIII-Les procès-verbaux doivent être tenus à la disposition de tous les membres ou(Sociétés) de l’ESNPP.

     

     Article XIX    – REGLEMENT DISCIPLINAIRE :

     

                         Al. 1 – Le présent règlement est établi suivant les dispositions de l’article 30 des statuts types annexés au décret du 13/02/85 conformément à l’exercice du pouvoir disciplinaire du quatrième alinéa de l’article 16 de la loi n° 84-610 du 16/07/84.

                         Al.  2 – Sanctions applicables aux licenciés :

    1. Avertissement
    2. Blâme
    3. Pénalités sportives
    4. Suspension
    5. Radiation.

    Al.  3 – Les sanctions disciplinaires sont prononcées par :

    1. La Commission de Première Instance
    2. La Commission d’Appel.

    Chacune des commissions se compose de 5 membres soit : 1 Vice-Président, 1 membre du Comité, 3 membres n’appartenant pas à ce Comité.

    La durée du mandat est de 3 ans.

    Ces organismes se réunissent sur convocation de leur Président.

    Les décisions sont prises à la majorité des membres.

    En cas de partage, le Président de commission à voix prépondérante.

                            Al. 4   – Les membres d’une commission ne peuvent faire partie de l’autre.

    Al. 5 – Les membres sont astreints à une obligation de discrétion pour les faits, actes et renseignements dont ils ont pu avoir connaissance en raison de leur fonction sous peine d’exclusion définitive de la commission.

    Al. 6 – Un Vice-président est désigné au sein du Comité et il sera chargé de l’instruction des dossiers, de les transmettre ensuite aux commissions dans un délai de 2 mois.

    Al. 7  – L’intéressé est avisé par lettre A. R. quinze jours au moins avant la date de convocation. Il peut présenter des observations écrites ou orales, se faire assister ou représenter par tout avocat et indiquer dans les 8 jours le nom des témoins dont il demande convocation.

    Al. 8  – L’intéressé peut demander le report de l’affaire en cas de force majeure une seule fois. La durée du report ne peut excéder 10 jours.

    Al. 9   –  La commission délibère en secret et notifie la décision par lettre A.R.

    Al. 10 – L’appel peut être interjeté dans un délai de 10 jours par lettre A.R.

                  La commission statue alors en dernier ressort.

    Al. 11– La commission de Première Instance doit se prononcer dans un délai de 3   mois maximum à compter du jour ou le Vice-Président a été saisi de l’instruction du dossier et 6 mois maximum pour la Commission d’Appel.

    Al. 12– Tout membre du Comité de Direction dont trois absences consécutives  n’ont pas été valablement excusées, peut être considéré comme démissionnaire ou radié. Ces remplacements devront être rectifiés par la plus prochaine Assemblée Générale.

     

    Article XX   – Le Titre de Président Honoraire reviendra de droit aux anciens Présidents actifs de l’ESNPP. Le Président Fondateur est nommé membre actif à vie de l’ESNPP.

     

    Article XXI – Pour être admise dans l’ESNPP, toute Société Niçoise devra obligatoirement  avoir son Siège Social dans cette Ville, et être affiliée.

     

    Article XXII –L’adhésion à l’ESNPP est libre. L’Association Niçoise ou le membre qui adhère à  l’ESNPP devra se conformer à ses « Règles et à ses Statuts ».

     

     

    ASSEMBLEES GENERALES :

       Article XXIII-    Les Assemblées générales (ordinaires et extraordinaires) se composent

                                   exclusivement des membres, des Clubs, affiliés à l’ENTENTE, à jour de leur cotisation.

                             Les Assemblées ordinaires délibèrent valablement si le quorum est atteint, soit la moitié + une des Sociétés inscrites sont présentes, ou représentées. Un seul pouvoir supplémentaire est admis par Société.

                             Dans le cas contraire une nouvelle Assemblée Générale sera fixée QUINZE jours après, et aura lieu quelque soit le nombre de Sociétés présentes ou représentées.

                             Les votes ont lieu à mains levées, ou au bulletin secret, si une personne le demande.

                             Ces votes sont valables, si la majorité des Sociétés présentes ou représentées les approuve.

     

    Article XXIV – Les membre majeurs (18 ans) sont seuls éligibles, suivant les conditions de l’article XI.

     

    Article XXV – L’Assemblée Générale annuelle aura lieu avant le début de chaque saison officielle.

                                Elle devra obligatoirement porter dans son ordre du jour :

                                    –  Rapport Moral et d’activité de l’année écoulée,

                                    –  Rapport Financier et rapport des Vérificateurs aux comptes,

     

    Article XXVI – Toute société qui désire quitter L’ESNPP doit donner sa démission par lettre recommandée ou simple adressée au Président, et cela avant la date fixée par la prochaine Assemblée Générale. Toute Société refusant de payer sa cotisation, ou qui ne se conformera pas aux décisions, ou qui portera un préjudice moral ou matériel à l’Entente des Sociétés Niçoises, pourra être suspendue temporairement ou même exclue à l’ESNPP.

                             L’exclusion est votée par le Comité de Direction convoqué régulièrement et à la majorité au moins des deux tiers des Membres. Dans la négative, une Assemblée Générale sera convoquée suivant les dispositions de l’article XXIII des présents statuts.

     

    Article XXVII – L’ESNPP décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents pouvant survenir aux Membres des Sociétés Niçoises, qui ne sont pas licenciées à la F.F.P.J.P ou fédérations reconnues. (licence-assurance)

     

    Article XXVIII – Le stade de Pétanque Municipal du parc des Sports « Charles-EHRMANN » Route de Grenoble à NICE, est mis gracieusement chaque saison à la disposition de l’ESNPP (toutes les Sociétés faisant partie de l’Entente), et son local est géré par le Comité de Direction de l’ESNPP, en accord avec les Services Sportifs de la Ville de NICE. Tout organisme ou Association extérieure à l’ESNPP, doit demander une autorisation à la Ville de NICE et à l’ESNPP pour y organiser. Pour pouvoir bénéficier de ces installations et des matériels inhérents, une redevance votée en A. G. – par manifestation leur sera demandée. Un reçu leur sera délivré pour leur Trésorerie, soit par les soins du trésorier-général ou du Président de l’ESNPP.

     

     

     

    DISSOLUTION – LIQUIDATION ;

    Article XXIX – La dissolution de l’ESNPP ne peut être prononcée qu’en Assemblée Générale Extraordinaire et à la majorité des 2/3 des Sociétés inscrites et présentes. L’actif net sera remis par l’intermédiaire de l’Adjoint aux Sports de la Ville de NICE, au Service Municipal de « l’aide aux Vieillards ».

     

    Article XXX – Toute modification aux présents Statuts ne pourra être apportée, que par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet, 15 jours avant la date fixée. Elle devra réunir au moins les 2/3 des Sociétés niçoises inscrites et à jour de leur cotisation.

                             Pour être valables les décisions modificatives devront être approuvées obligatoirement à la majorité des 2/3 des voix des Sociétés présentes ou représentées. Les votes auront lieu au bulletin secret. Si cette proportion des 2/3 n’est pas atteinte, une autre Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée à nouveau, dans un délai de 15 jours au moins.

                             Elle pourra alors délibérer et décider, quelque soit le nombre de Sociétés présentes ou représentées.

     

    Statuts votés en Assemblée générale extraordinaire du 20.11.2012

     

     

     

    Le Président                                                                                La Secrétaire

     

     

     

    Certificat d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements (SIRENE )

     

    Description de l’entreprise ou de l’organisme:

    – Identifiant SIREN:  481 147 163

    – Identifiant SIRET du siège: 481 147 163 00028

    – Désignation: Entente des sociétés niçoises

    – Catégorie juridique: 9220 Association déclarée

    – Activité principale exercée : 9499Z

    -Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

    – Date de prise d’activité: 17 novembre 1955

     

    Description de l’établissement concerné

     

    Adresse:

    Entente niçoise de pétanque

    Clos René PIETRUSCHI

    2 rue Charles BAUDELAIRE

    06100 Nice

     Mail: contact@entente-nicoise-petanque.fr

    Mise à jour effectué

     

    Référence: Déclaration n° D00310526133